De structure modulaire, le concept s'articule autour de quatre éléments fondamentaux: le cadre conceptuel, les RPC fondamentales, les autres normes ainsi que la Swiss GAAP RPC 30 pour les comptes consolidés. Les petites entités ont la possibilité de ne prendre en considération que le cadre conceptuel et certaines recommandations. Le concept comprend une sélection sur mesure des recommandations qui constitue une base appropriée pour la présentation des comptes tout en ouvrant la voie de l'application ultérieure complète des Swiss GAAP RPC. Les Swiss GAAP RPC se focalisent sur la présentation des comptes des petites et moyennes entités ainsi que des groupes à rayonnement national. Les organisations à but non lucratif, les caisses de pension, les compagnies d'assurance, les compagnies d'assurance incendie et compagnies d'assurance maladie font également partie des utilisateurs des Swiss GAAP RPC. |